Amazon est-il le plus grand contrebandier du monde ?

Publié le par Etienne Lozay

Imaginez. Vous passez par l’Andorre. Vous profitez de votre halte pour acheter des cigarettes et de l’alcool. Vous constatez que le montant des taxes est bien différent en Andorre et en France. Du coup, directeur financier avisé de votre propre foyer, vous imaginez comment pratiquer une « optimisation fiscale ». Désormais, vous achèterez votre tabac et votre alcool en Andorre pour le consommer en France. Mais, toujours en tant que bon directeur financier de votre propre foyer, vous vous apercevez vite que les économies ainsi réalisées couvrent à peine les frais du voyage. Il faut donc voir plus grand. Il faut dépasser le cadre étriqué de votre consommation personnelle. Vous achetez des quantités de marchandises en Andorre et vous les revendez à Paris. Vous ne faites rien d’illégal, juste de l’optimisation fiscale. Et vous constatez que, dans certains quartiers de l’Ile de France, d’autres micro-entrepreneurs font comme vous et pratiquent « l’optimisation fiscale », le tout dans une émulation concurrentielle de bon aloi. Pour économiser les frais d’une boutique, la vente se fait directement sur le trottoir. Bizarrement, quand vous vous retrouvez au poste de police après une petite enquête des douanes, les agents éclatent de rire quand vous parlez d’optimisation fiscale. Ils rétorquent « contrebande », vous traitent de trafiquant et de dealer et vous installent dans une cellule avec quelques-uns de vos concurrents. Après une garde à vue agitée, les chances de convaincre un juge que vous pratiquez une honnête optimisation fiscale vous semblent assez minces...

Imaginons maintenant que vous fassiez la même chose avec, disons des livres, des produits High Tech, des jeux et d’autres produits de grande consommation. Vous commercez à une grande, voire très grande échelle. Là, hop, miracle ! Vous n’êtes plus un trafiquant ni un contrebandier. Non. Par la vertu d’une baguette magique maniée par un sorcier qui a tenu à garder l’anonymat, vous êtes un commerçant avisé en train de pratiquer l’optimisation fiscale et vous n’avez pas à craindre de vous faire arrêter par les douanes.

Quelle est la différence de principe entre l’optimisation fiscale sur le tabac et l’alcool en provenance d’Andorre et l’optimisation fiscale qui consiste à payer des taxes au Luxembourg pour des biens vendus en France ? Des esprits chagrins tenteront de pinailler en arguant que la vente d’alcool et de tabac est réglementée. Très bien. Reprenons la même histoire en remplaçant le tabac et l’alcool par des appareils photo, des ordinateurs et de l’or. Vous vendez en France des produits dont vous avez payé la TVA en Andorre. Vous faites « tout pareil » qu’Amazon qui vend en France et paye la TVA au Luxembourg. Un juriste objecterait sans doute que l’action d’Amazon est un peu différente : il n’achète pas les livres au Luxembourg pour les transporter en France. Il se contente de faire une vente à distance depuis le Luxembourg et utilise Amazon France pour la manutention. Avec cette argutie juridique il se met à l’abri de toute poursuite.

Le patron d’Amazon peut ainsi placer tranquillement son argent en Suisse. Enfin, plutôt dans le Delaware. Pourquoi le Delaware ? Parce que c’est un Etat américain où on peut pratiquer « l’optimisation fiscale » et payer très peu de taxes sur les revenus du capital. Fermons vite cette parenthèse sur l’existence d’un paradis fiscal, pardon sur l’existence d’un territoire qui rend possible l’optimisation fiscale, à l’intérieur des Etats-Unis.

Amazon ne se contente pas de pratiquer l’optimisation fiscale en France où, par exemple, la TVA sur le livre est de 5,5% (contre 3% au Luxembourg). Il pratique la même stratégie dans tous les pays d’Europe, suscitant des critiques un peu partout, notamment en Grande Bretagne et en Allemagne. Théoriquement, à partir de 2015, cette optimisation fiscale ne pourra plus être pratiquée. D’ici là, bon nombre de librairies indépendantes auront disparu sous les coups d’une contrebande à grande échelle que les Etats ne savent pas empêcher.

L’affaire dépasse le cadre du distributeur américain. D’autres vendeurs utilisent le circuit Internet et vendent des biens immatériels, voire matériels, en s’arrangeant pour ne payer aucune taxe. Légalement ce n’est peut-être pas de la contrebande, mais dans l’esprit, on voit mal ce qui l’en distingue.

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